Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUE DE LA PAIX
Numéro de dépôt :
1622100
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000
Présentation de la marque RUE DE LA PAIX
Déposée le 17 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOULET MARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUE DE LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUE DE LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBOULET MARVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243722 - Publication au BOPI 1997-10-06